DEFAUT

Editos
VOTRE MAIRIE

Le Conseil Municipal Vos élus Contacts et horaires
PERISCOLAIRE CANTINE

Activités Mypérischool Cantine Inscriptions/Tarifs Heures d'ouverture
VIE SOCIALE

Scolarité Séniors Jeunesse Numéros utiles Emploi Petites annonces Permanences Educ'1000 Horizons
BALAGNY SUR THERAIN

Présentation Transport (trains et bus scolaires) Circuits pédestres Nouveaux habitants Communauté de communes de la Thelloise Plan du village Nos écoles Notre cimetière La poste Nos commerçants, entrepreneurs et artisans Service technique Arrêtés Nos structures sportives Service urbanisme Thérain
CULTURE LOISIRS

Bibliothèque/Médiathèque Vie associative Ateliers Festivités/Loisirs
PATRIMOINE TRADITION

La Rosière Les Vierges Les Templiers Les anciennes rues Plaque commémorative Les moulins La renaissance L'église André Masson Les usines
DEMOCRATIE EN LIGNE

Procès verbaux Publications Municipales Guide des démarches

Procès verbaux

Accueil / DEMOCRATIE EN LIGNE / Procès verbaux

Recherche par année -

Date

Nom

05/12/2022

PV

Conseils municipaux

Contacts et horaires

Mairie de Balagny sur Thérain

PLACE GABRIEL PERI

60250 Balagny-sur-Thérain - FRANCE

+33 3 44 26 48 43

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact

Nom Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×